Marcel BUSSON (né en 1913) - Lot 364

Lundi 11 décembre 2006 à 14h15 N° 1 à 178 Mardi 12 décembre 2006 à 14h00 N° 179 à 462 Expositions publiques Samedi 9 décembre de 11h à 18h Lundi 11 décembre de 11h à 12h Mardi 12 décembre de 11h à 12h Pour tout renseignement, contactez nous au 01 47 70 83 04

CONDITIONS DE LA VENTE La vente se fera au comptant. Pour les lots non soumis à la T.V.A, les acquéreurs paieront en sus des enchères par lot et sans dégressivité les frais suivants : 23,92 % (Frais 20 % + T.V.A. 19,6%). En cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert de propriété de l’objet n’aura lieu qu’après encaissement du chèque. Le paiement par un adjudicataire au moyen d’un chèque sans provision n’entraîne pas la responsabilité civile du Commissaire-priseur et en conséquence, le délivre de l’obligation de paiement au vendeur. L’adjudicataire le plus offrant et dernier enchérisseur, aura l’obligation de payer comptant et de remettre ses nom et adresse. Le Commissaire-Priseur étant de par son statut un mandataire agissant pour le compte du vendeur, c’est le vendeur de l’objet taxé à la T.V.A. qui est le seul responsable de la déclaration et du paiement de la T.V.A. auprès des autorités fiscales compétentes. Dès l’adjudication prononcée, les objets sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’ordre du catalogue est suivi ; toutefois le commissaire-priseur et les experts se réservent le droit de réunir ou de diviser les lots. Aucune réclamation ne sera possible pour les restaurations d’usage, petits accidents et tous repeints, l’exposition ayant permis l’examen des oeuvres. Les dimensions et les poids des objets sont donnés à titre indicatif. Les adjudicataires pourront obtenir tous renseignements concernant la livraison et l’expédition de leurs acquisitions à la fin de la vente. Les commissaires priseurs et les experts se chargent d’exécuter gracieusement les ordres d’achat qui leur seront confiés par des amateurs, en particulier par ceux qui ne pourraient assister à la vente. Les estimations sont mentionnées en Euros.