Patrick MOYA (né en 1955)

Vente publique au profit des Écoles de la Paix Expositions publiques: Dimanche 2 juin 2013 11h-20h Lundi 3 juin 2013 11h-18h

CONDITIONS DE LA VENTE La vente se fera au comptant. Pour les lots non soumis à la T.V.A, les acquéreurs n’auront pas de frais à payer. En cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert de propriété de l’objet n’aura lieu qu’après encaissement du chèque. L’adjudicataire le plus offrant et dernier enchérisseur, aura l’obligation de payer comptant et de remettre ses nom et adresse. Le Commissaire-priseur étant de par son statut un mandataire agissant pour le compte du vendeur, c’est le vendeur de l’objet taxé à la T.V.A. qui est le seul responsable de la déclaration et du paiement de la T.V.A. auprès des au- torités fiscales compétentes. Dès l’adjudication prononcée, les objets sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’ordre du catalogue est suivi; toutefois le commissaire-priseur et les experts se réservent le droit de réunir ou de diviser les lots. Aucune réclamation ne sera possible pour les restaurations d’usage, petits accidents et tous repeints, l’exposition ayant permis l’examen des oeuvres. Les dimensions et les poids des objets sont donnés à titre indicatif. Les adjudicataires pourront obtenir tous renseignements concernant la livraison et l’expédition de leurs acquisitions à la fin de la vente. Les responsables de l’AUJF se chargent d’exécuter gracieusement les ordres d’achat qui leur seront confiés par des amateurs, en particulier par ceux qui ne pourraient assister à la vente. AVIS Les acheteurs souhaitant enchérir au téléphone pendant la vente, sont priés de se faire connaître auprès des hôtesses ou des responsable de la vente présents.