VAN CLEEF & ARPELS

ANCIENS ET MODERNES XIXe -1930 - 1950 Certains signés: CARTIER - VAN CLEEF & ARPELS - BOUCHERON - MAUBOUSSIN - CHAUMET - POIRAY - PIAGET - FRED - ROLEX Expositions publiques: Samedi 17 novembre de 11H à 18H Dimanche 18 novembre de 11h à 18h Lundi 19 novembre de 11H à 12H Téléphone dans la salle pendant les expositions et la vente: 01.48.00.20.03 Pour tous renseignements, contacter Me Delettrez : Tél : 01.47.70.83.04

CONDITIONS DE LA VENTE La vente se fera au comptant. Pour les lots non soumis à la T.V.A, les acquéreurs paieront en sus des enchères par lot et sans dégressivité les frais suivants : 20% (Frais 16,72% + T.V.A. 19,6%). En cas de paiement par chèque par l'adjudicataire, le transfert de propriété de l'objet n'aura lieu qu'après encaissement du chèque. Le paiement par un adjudicataire au moyen d'un chèque sans provision n'entraîne pas la responsabilité civile du Commissaire-priseur et en conséquence, le délivre de l'obligation de paiement au vendeur. L'adjudicataire le plus offrant et dernier enchérisseur, aura l'obligation de payer comptant et de remettre ses nom et adresse. Le Commissaire-priseur étant de par son statut un mandataire agissant pour le compte du vendeur, c'est le vendeur de l'objet taxé à la T.V.A. qui est le seul responsable de la déclaration et du paiement de la T.V.A. auprès des autorités fiscales compétentes. Dès l'adjudication prononcée, les objets sont sous l'entière responsabilité de l'adjudicataire. L'ordre du catalogue est suivi ; toutefois le commissaire-priseur et les experts se réservent le droit de réunir ou de diviser les lots. Aucune réclamation ne sera possible pour les restaurations d'usage, petits accidents et tous repeints, l'exposition ayant permis l'examen des œuvres. Les dimensions et les poids des objets sont donnés à titre indicatif. Les adjudicataires pourront obtenir tous renseignements concernant la livraison et l'expédition de leurs acquisitions à la fin de la vente. Les commissaires priseurs et les experts se chargent d'exécuter gracieusement les ordres d'achat qui leur seront confiés par des amateurs, en particulier par ceux qui ne pourraient assister à la vente. Les estimations sont mentionnées en Euros.