Charles LE ROY (artiste non répertorié).

Estampes Tableaux Mobilier & objets d’art Expositions publiques Samedi 1 Décembre 2007 de 11h à 18h en salle 7 le Lundi 3 Décembre 2007 de 11h à 12h en salle 7 Téléphone pendant l’exposition et la vente : +33 (0) 1 48 00 20 07 EXPERTS Monsieur Frédérick CHANOIT 12, Rue Drouot – 75009 PARIS Tél./Fax +33 (0) 1 47 70 22 33 Frederic.Chanoit@wanadoo.fr
Pour le mobilier et les objets d’art M. Antoine LESCOP de MOŸ 21 avenue de Messine – 75008 PARIS Tél. : +33 (0) 1 42 25 19 63 lescop-de-moy.antoine@wanadoo.fr
Pour les Estampes Monsieur André CANDILLIER Tel. +33 (0) 1 43 54 59 24 - Fax +33 (0) 1 43 54 12 27 galerie@candillier.com
Pour les tableaux anciens Cabinet TURQUIN - MAUDUIT ETIENNE - DUCHEMIN Tél. +33 (0) 1 47 03 48 78 - Fax +33 (0)
Pour la céramique Monsieur Cyrille FROISSART Tel./Fax +33 (0) 1 43 54 59 24 - Fax +33 (0) 1 43 54 12 27 c.froissart@noos.fr - www.cyrillefroissart.com
Pour les verres anciens Madame Sylvie LHERMITE Portable : 33 (0)6 03 24 51 47 sylvie.lhermite.expert@wanadoo.fr
Pour le lot 161 Monsieur Guy RAINDRE Tel. +33 (0) 1 40 22 02 25 - Fax +33 (0) 1 48 01 04 84
Pour les lots 237 et 238 Monsieur Claude FERMENT Tel. +33 (0) 1 48 74 34 42 - Fax +33 (0) 1 43 74 34 42

Conditions de la vente
La vente se fera au comptant.
Pour les lots non soumis à la T.V.A, les acquéreurs paieront en sus des enchères par lot et sans dégressivité les frais suivants : 23,92% (Frais 20 % + T.V.A. 19,6%).
En cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert de propriété de l’objet n’aura lieu qu’après encaissement du chèque.
Le paiement par un adjudicataire au moyen d’un chèque sans provision n’entraîne pas la responsabilité civile du Commissaire-priseur et en conséquence, le délivre de l’obligation de paiement au vendeur.
L’adjudicataire le plus offrant et dernier enchérisseur, aura l’obligation de payer comptant et de remettre ses nom et adresse.
Le Commissaire-Priseur étant de par son statut un mandataire agissant pour le compte du vendeur, c’est le vendeur de l’objet taxé à la T.V.A. qui est le seul responsable de la déclaration et du paiement de la T.V.A. auprès des autorités fiscales compétentes.
Dès l’adjudication prononcée, les objets sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire.
L’ordre du catalogue est suivi ; toutefois le commissaire-priseur et les experts se réservent le droit de réunir ou de diviser les lots.
Aucune réclamation ne sera possible pour les restaurations d’usage, petits accidents et tous repeints, l’exposition ayant permis l’examen des œuvres.
Les dimensions en centimètre et les poids des objets sont donnés à titre indicatif.
Les adjudicataires pourront obtenir tous renseignements concernant la livraison et l’expédition de leurs acquisitions à la fin de la vente.
Les commissaires priseurs et les experts se chargent d’exécuter gracieusement les ordres d’achat qui leur seront confiés par des amateurs, en particulier par ceux qui ne pourraient assister à la vente.
Les estimations sont mentionnées en Euros.
AVIS
Les acheteurs souhaitant enchérir au téléphone pendant la vente, sont priés de se faire connaître auprès des Commissaires - priseurs ou des Experts.