ATO (Curvex)

MONTRES VINTAGE Expositions publiques : Hôtel DROUOT - Salle 8 9, rue Drouot - 75009 Paris Vendredi 23 avril 2010 de 11h à 18h Hôtel DROUOT - Salle 7 Samedi 24 avril 2010 de 11h à 12h Experts : Jean-Christophe GUYON 12 rue Gabriel Fauré - 33600 PESSAC Tél. : + 33 (0)6 60 74 02 45 jcollection@cegetel.net

La vente se fera au comptant. Les acquéreurs paieront en sus des enchères par lot et sans dégressivité les frais suivants : 25 % T.T.C. (Frais : 20,9% + T.V.A. : 19,6%). En cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert de propriété de l’objet n’aura lieu qu’après encaissement du chèque. Le paiement par carte bleue est accepté. Le paiement par un adjudicataire au moyen d’un chèque sans provision n’entraîne pas la responsabilité civile de la société de ventes volontaires aux enchères publiques Gros & Delettrez ( ci-après appelée Gros & Delettrez) et en conséquence, la délivre de l’obligation de paiement au vendeur. L’adjudicataire le plus offrant et dernier enchérisseur, aura l’obligation de payer comptant et de remettre ses nom et adresse. Gros & Delettrez étant de par son statut un mandataire agissant pour le compte du vendeur, c’est le vendeur de l’objet taxé à la T.V.A. qui est le seul responsable de la déclaration et du paiement de la T.V.A. auprès des autorités fiscales compétentes. Dès l’adjudication prononcée, les objets sont sous l’entière responsabilité de l’adjudicataire. L’ordre du catalogue est suivi.